Epixure propose la création de livres biographiques personnalisés (ci-après « le Livre »), réalisés selon le processus suivant :

Conformément au Règlement (UE) 2024/1689 sur l'intelligence artificielle (AI Act), le Client est informé que le texte de son livre est produit par un système d'IA à partir de ses seules réponses. Le Client conserve un droit de correction et de validation avant toute fabrication.

La commande s'effectue exclusivement en ligne sur www.epixure.com. Le contrat est formé au moment de la confirmation du paiement par notre prestataire de paiement. Un email de confirmation récapitulatif est adressé au Client dans les 24 heures.

Les prix sont indiqués en euros. Conformément à l'article 293 B du Code général des impôts, Epixure bénéficie de la franchise en base de TVA : TVA non applicable. Epixure se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix applicable est celui en vigueur au moment de la validation de la commande.

Les frais de livraison sont indiqués séparément avant la validation finale de la commande et sont à la charge du Client.

Le paiement s'effectue en ligne, au moment de la commande, par carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express) via notre prestataire de paiement sécurisé, agréé par l'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR), conformément à la Directive européenne DSP2.

Le débit intervient au moment de la confirmation de la commande. La transaction est sécurisée par le protocole SSL et le système d'authentification forte 3D Secure.

Epixure ne conserve à aucun moment les données bancaires du Client.

Epixure se réserve le droit de vérifier les données personnelles communiquées par le Client et d'adopter toutes mesures utiles afin de lutter contre les commandes frauduleuses. En cas de suspicion de fraude, toute commande pourra être suspendue ou annulée sans indemnité.

Une facture électronique est émise pour chaque commande et adressée au Client par email. Le Client peut également télécharger ses factures depuis son espace personnel.

La fabrication débute après validation du paiement et validation expresse du contenu par le Client. Délais indicatifs :

• France métropolitaine : 7 à 10 jours ouvrés ;
• Union européenne : 10 à 15 jours ouvrés ;
• International (hors UE) : 15 à 25 jours ouvrés.

En tout état de cause, la livraison interviendra dans un délai maximum de 30 jours à compter de la confirmation de commande, sauf cas de force majeure dûment notifié au Client.

La livraison est effectuée à l'adresse indiquée par le Client, qui est seul responsable de son exactitude. Un numéro de suivi est communiqué par email dès l'expédition.

En cas de dommage apparent à la réception (colis endommagé, livre abîmé), le Client doit :

• Émettre des réserves précises auprès du transporteur au moment de la livraison ;
• Contacter Epixure dans les 48 heures suivant la réception à Formulaire de contact, en joignant des photos.

Passé ce délai de 48 heures, aucune réclamation pour dommage apparent ne pourra être acceptée.

Le Livre Epixure étant un bien nettement personnalisé, créé à partir des informations exclusivement fournies par le Client et validé par lui avant fabrication, le Client reconnaît et accepte expressément que le droit de rétractation ne s'applique pas à sa commande dès lors que la fabrication a débuté après sa validation du contenu.

Cette exception ne prive pas le Client de ses droits au titre de la garantie légale de conformité (Article 11) et de la garantie des vices cachés.

Conformément aux articles L. 217-3 et suivants du Code de la consommation, Epixure répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. La garantie couvre :

• Erreur d'impression manifeste non imputable au contenu validé ;
• Non-conformité entre le contenu validé et le livre livré ;
• Défaut matériel de fabrication (reliure, pages).

Délai d'action : 2 ans à compter de la délivrance. En cas de défaut avéré, Epixure procède à la réimpression ou au remboursement intégral.

La garantie ne couvre pas les insatisfactions relatives au contenu biographique validé par le Client.

Epixure répond également des vices cachés conformément aux articles 1641 et suivants du Code civil (délai d'action : 2 ans à compter de la découverte).

Epixure cède au Client, à titre non exclusif et pour un usage strictement personnel, l'ensemble des droits d'exploitation sur le contenu textuel de son Livre.

Le Client s'engage à ne pas utiliser le contenu de son Livre à des fins commerciales ou de diffusion publique sans accord préalable et écrit d'Epixure.

Le Client garantit qu'il dispose des droits nécessaires pour communiquer les informations relatives à des tiers mentionnés dans son entretien, et que ces informations ne portent pas atteinte aux droits de tiers.

La marque EPIXURE, le site, son architecture, son code source et ses interfaces sont la propriété exclusive d'EPIXURE SASU et protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

La responsabilité d'Epixure est limitée aux dommages directs résultant d'un manquement prouvé à ses obligations contractuelles, et plafonnée au montant payé par le Client pour la commande concernée.

Epixure ne saurait être tenu responsable des dommages indirects, ni de l'inexécution du contrat en cas de force majeure (article 1218 du Code civil).

Le contenu biographique est généré par intelligence artificielle. Malgré les efforts d'Epixure pour assurer la qualité des textes, l'IA peut produire des approximations stylistiques. Le Client dispose d'un droit de relecture et de validation avant fabrication.

La satisfaction subjective relative au style ou au ton du récit ne constitue pas un motif de réclamation au titre des garanties légales.

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre Politique de Confidentialité. Responsable de traitement : EPIXURE SASU — Formulaire de contact.

En cas de litige entre le professionnel et le consommateur, ceux-ci s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut d'accord amiable, le consommateur a la possibilité de saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève le professionnel, à savoir AME CONSO, dans un délai d'un an à compter de la réclamation écrite adressée au professionnel.

La saisine du médiateur de la consommation devra s'effectuer :

• En ligne : www.mediationconso-ame.com
• Par courrier : AME CONSO, 197 Boulevard Saint-Germain, 75007 Paris

Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige non résolu par médiation, les tribunaux du ressort de la Cour d'Appel de Paris sont seuls compétents, sous réserve des dispositions impératives du droit de la consommation applicables aux consommateurs résidant dans un autre État membre de l'Union européenne.

Epixure offers the creation of personalised biographical books (hereinafter "the Book"), produced through the following process:

In accordance with Regulation (EU) 2024/1689 on artificial intelligence (AI Act), the Customer is informed that the text of their book is produced by an AI system solely from their own answers. The Customer retains the right to correct and approve it before any production.

Orders are placed exclusively online at www.epixure.com. The contract is formed when the payment is confirmed by our payment provider. A summary confirmation email is sent to the Customer within 24 hours.

Prices are shown in euros. In accordance with Article 293 B of the French General Tax Code, Epixure benefits from the VAT exemption for small businesses: VAT not applicable. Epixure reserves the right to change its prices at any time. The applicable price is the one in force when the order is confirmed.

Delivery costs are shown separately before the order is finally confirmed and are payable by the Customer.

Payment is made online, at the time of ordering, by bank card (Visa, Mastercard, American Express) through our secure payment provider, authorised by the French Prudential Supervision and Resolution Authority (ACPR), in accordance with the European PSD2 Directive.

The card is charged when the order is confirmed. The transaction is secured by the SSL protocol and by 3D Secure strong authentication.

Epixure never stores the Customer's bank details.

Epixure reserves the right to check the personal data provided by the Customer and to take any appropriate measures to combat fraudulent orders. If fraud is suspected, any order may be suspended or cancelled without compensation.

An electronic invoice is issued for each order and sent to the Customer by email. The Customer can also download their invoices from their personal account.

Production begins after the payment has been confirmed and the Customer has expressly approved the content. Indicative times:

• Mainland France: 7 to 10 working days;
• European Union: 10 to 15 working days;
• International (outside the EU): 15 to 25 working days.

In any event, delivery will take place within a maximum of 30 days from the order confirmation, except in cases of force majeure duly notified to the Customer.

Delivery is made to the address given by the Customer, who is solely responsible for its accuracy. A tracking number is sent by email as soon as the order ships.

In the event of visible damage on receipt (damaged parcel, damaged book), the Customer must:

• Record specific reservations with the carrier at the time of delivery;
• Contact Epixure within 48 hours of receipt via the contact form, attaching photos.

After this 48-hour period, no claim for visible damage can be accepted.

As the Epixure Book is a clearly personalised good, created solely from information provided by the Customer and approved by them before production, the Customer expressly acknowledges and accepts that the right of withdrawal does not apply to their order once production has begun following their approval of the content.

This exception does not deprive the Customer of their rights under the legal guarantee of conformity (Article 11) and the guarantee against hidden defects.

In accordance with Articles L. 217-3 et seq. of the French Consumer Code, Epixure is liable for any lack of conformity existing at the time of delivery. The guarantee covers:

• An obvious printing error not attributable to the approved content;
• A discrepancy between the approved content and the delivered book;
• A material manufacturing defect (binding, pages).

Time limit for action: 2 years from delivery. If a defect is established, Epixure will reprint the book or give a full refund.

The guarantee does not cover dissatisfaction with the biographical content approved by the Customer.

Epixure is also liable for hidden defects in accordance with Articles 1641 et seq. of the French Civil Code (time limit for action: 2 years from discovery).

Epixure grants the Customer, on a non-exclusive basis and for strictly personal use, all exploitation rights to the text content of their Book.

The Customer undertakes not to use the content of their Book for commercial purposes or public distribution without Epixure's prior written consent.

The Customer warrants that they have the necessary rights to share the information concerning third parties mentioned in their interview, and that this information does not infringe the rights of third parties.

The EPIXURE trademark, the website, its architecture, its source code and its interfaces are the exclusive property of EPIXURE SASU and are protected by the French Intellectual Property Code.

Epixure's liability is limited to direct damage resulting from a proven breach of its contractual obligations, and capped at the amount paid by the Customer for the order concerned.

Epixure cannot be held liable for indirect damage, nor for failure to perform the contract in the event of force majeure (Article 1218 of the French Civil Code).

The biographical content is generated by artificial intelligence. Despite Epixure's efforts to ensure the quality of the texts, the AI may produce stylistic approximations. The Customer has the right to review and approve the text before production.

Subjective satisfaction with the style or tone of the story does not constitute grounds for a claim under the legal guarantees.

The processing of your personal data is described in our Privacy Policy. Data controller: EPIXURE SASU — contact form.

In the event of a dispute between the business and the consumer, both will endeavour to find an amicable solution. Failing an amicable agreement, the consumer may refer the matter, free of charge, to the consumer mediator on which the business depends, namely AME CONSO, within one year of the written complaint sent to the business.

The consumer mediator can be contacted:

• Online: www.mediationconso-ame.com
• By post: AME CONSO, 197 Boulevard Saint-Germain, 75007 Paris, France

These Terms and Conditions of Sale are governed by French law. In the event of a dispute not resolved through mediation, the courts within the jurisdiction of the Paris Court of Appeal shall have sole jurisdiction, subject to the mandatory consumer law provisions applicable to consumers residing in another Member State of the European Union.